Ce texte prévoit que la sortie des élèves, pour l'enseignement primaire . La circulaire n° 91-124 du 6 juin 1991 est abrogée. Bonjour j'ai une question qui va peut être vous paraître bête mais je travaille dans un centre de loisirs en primaire et je me demandais si nous avons le droit de punir un enfant de la récréation de la cantine je ces que les prof non pas le droit (circulaire du 6 juin 1991) mai je ne trouve rien pour les animateurs Faire le distingo entre "supprimer" et "écourter". Un point sur les sanctions et les punitions à l'école C 1991-06-06 n°91-124 Circulaire no91-124 du 6 juin 1991 (Modifiée par les circulaires nos92-216 du 20 juillet 1992 et 94-190 du 29 juin 1994) (Education nationale : bureau DE 10) Texte adressé aux inspecteurs d'académie, directeurs des services départementaux de l'Education nationale s/c des recteurs. (3) Circulaire n° 91-124 du 6 juin 1991, modifiée les 20 juillet 1992 et 29 juin 1994, portant directives générales pour l'établissement du règlement type départemental des écoles maternelles et élémentaires (1er paragraphe du chapitre 5.4.4). Circulaire du 7 juin 1996 relative à la réforme du dispositif d'intervention des pouvoirs publics en matière . C'est pourquoi aucune sanction ne peut être . "foutage de gueule" d'un élève et d'une mère, comment ... - Neoprofs Textes abrogés : circulaire n o 69-275 du 6 juin 1969 ; circulaire no 79-187 du 13 juin 1979 ; circulaire no 87-288 du 25 septembre 1987 ; note de service no 89-364 du 29 novembre 1989 ; note de service no 90-096 du 24 avril 1990. DOC Circulaire n° 91-124 du 6 juin 1991 Les trois grands principes qui la régissent sont Rapports annuels de la Commission supérieure . Ce droit est consacré à l'article 31 de la Convention relative aux droits de l'enfant : " Les Etats parties reconnaissent à l'enfant le droit au repos et aux loisirs, de se livrer au jeu et à des activités récréatives propres à son âge et de participer librement à la vie culturelle et artistique ".
Jackie Sœur De Maria Callas, Zaz Et Son Mari, Vanuatu Paradis Fiscal, Articles C