JORFTEXT000000585415 (source JORF) nomination. Administration de l’État Circulaire du 21 novembre 2019 relative à la recomposition des commissions locales d’action sociale (CLAS) à la suite des élections professionnelles du 30 novembre au 6 décembre 2018 Collectivités territoriales Arrêté du 4 juin 2020 portant nomination au Conseil national des opérations funéraires Immigration et asile Information du 2 juin 2020 … De: Smak Patrice: Objet: PRIME DE RÉSULTATS EXCEPTIONNELS, À TITRE … La prime de qualification, accessoire permanent de la solde, est soumise aux règles d'allocation de la solde et perçue dans les mêmes conditions. La prime de qualification est cumulable avec toutes les primes et indemnités allouées aux sous-officiers. Instruction no 35000 du 13 décembre 2018 relative à la concession d’un logement par nécessité absolue de service des militaires de la gendarmerie; Attribution de qualifications et titres. Le Comité de Seine et Marne organise ses Open Plus Access, qualificatifs aux Open plus des circuits Juniorleague et Superlague de la FFBB. Décision no 45314 du 21 juin 2019 portant attribution de la prime de haute technicité aux sous-officiers de gendarmerie Avancements et promotions Arrêté du 14 mai 2019 relatif au tableau d’avancement à l’échelon spécial de commissaire de police au titre de l’année 2019 La grille indiciaire des adjudants-chefs et des … Les règles des primes de service et de qualification revues Objet: membres titulaires du jury de l'examen … de la gendarmerie nationale _ Décision no 39438 du 31 mai 2019 portant attribution de la prime de haute technicité aux sous-officiers de gendarmerie NOR : INTJ1915196S Le ministre de l’intérieur, Vu le code de la défense; Vu le décret no 54-539 du 26 mai 1954 modifié instituant une prime de qualification en faveur de certains officiers Instruction no 107000 du 20 novembre 2019 relative à la prime de résultats exceptionnels des militaires de la gendarmerie nationale Attribution de qualifications et titres Arrêté du 26 octobre 2018 portant nomination au grade de sous-lieutenant à titre temporaire dans la gendarmerie nationale Une prime de qualification pour les sous-officiers - La voix du …
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